ASSURANCES ET GARANTIES : SÉCURISEZ VOTRE PROJET
DE CONSTRUCTION, RÉNOVATION OU EXTENSION
EN DRÔME, ARDÈCHE, GARD ET VAUCLUSE

1. CCMI : le Contrat de Construction de Maison Individuelle

Le CCMI, encadré par la loi du 19 décembre 1990, demeure la formule la plus protectrice pour faire construire en toute sérénité :

• Plans détaillés + notice technique (matériaux, équipements RE2020, etc.)

• Prix ferme et délais contractuels

• Le Groupement endosse le rôle de maître d’ouvrage et de maître d’œuvre jusqu’à la livraison

Deux variantes :

• CCMI avec fourniture de plan : modèle ou plan personnalisé fourni par notre bureau d’étude.

• CCMI sans fourniture de plan : vous apportez les plans d’un architecte, nous réalisons la construction.

Garanties légales incluses

• Garantie de livraison à prix et délais convenus

• Garantie de parfait achèvement (1 an)

• Garantie biennale sur les équipements (2 ans)

• Garantie décennale sur la solidité (10 ans)

• Assurance dommages‑ouvrage pour un remboursement rapide en cas de sinistre majeur

2. CCG : le Contrat de Contractant Général

Le Contrat de Contractant Général (CCG) est moins réglementé que le CCMI, mais offre davantage de souplesse dans la conception et la réalisation des projets, notamment en rénovation, agrandissement, ou projets tertiaires.

Dans ce contrat :

• Le Groupement d’Artisans est maître d’œuvre, responsable de l’ensemble du projet

• Vous êtes maître d’ouvrage, bénéficiaire final de l’ouvrage

• Nous sommes votre interlocuteur unique, de la conception à la livraison

Notre rôle en CCG :

• Étude du projet et conception des plans (avec ou sans notre bureau d’étude INGENIBAT)

• Réalisation des formalités administratives (permis de construire, assurances, etc.)

• Sélection d’artisans locaux et coordination des travaux

• Suivi budgétaire avec un prix forfaitaire défini dès le début

Les garanties comprises dans le contrat :

• Garantie de parfait achèvement

• Garantie de bon fonctionnement

• Garantie décennale

3. Contrat de maîtrise d’œuvre via notre bureau d’études INGENIBAT

En collaboration avec notre bureau d’étude INGENIBAT, nous vous proposons également des projets sous contrat de maîtrise d’œuvre :

• Vous restez maître d’ouvrage

• INGENIBAT prend en charge la conception architecturale, le dossier de permis, et le suivi technique

• Vous choisissez librement vos entreprises, ou nous vous accompagnons dans leur sélection

Cette solution convient parfaitement aux projets complexes, atypiques ou hautement personnalisés, avec un accompagnement technique sur-mesure et une grande liberté de choix.